RECHERCHEZ LES PIÈCES
COMPATIBLES AVEC VOTRE MODÈLE

Mentions légales du site champagnedefretiveau.fr

 

 

Ce site est édité par : Earl Richard Pierre
EARL au capital variable de 150 000 €
établie au
8 bis rue Maréchal Joffre 10200 Bar sur Aube
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés deTroyes sous le numéro 404 354 532
N° TVA :FR38 
404 354 532
Tél : 06 64 16 25 04
E-mail : champagne-pdf@sfr.fr

Directeur de la publication : M. et Mme Vairelles Claire et Franck

 

 

Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

Droits d'auteur et responsabilité

 

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site Champagne Pierre de Frétiveau sont la propriété de la société Earl Richard Pierre.

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site Champagne Pierre de Frétiveau autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Le site Champagne Pierre de Frétiveau a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. M. et Mme Vairelles Claire et Franck s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site Champagne Pierre de Frétiveau sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

 

Informations personnelles et libertés

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site  champagnedefretiveau.fr. Le destinataire des données est uniquement le site Champagne Pierre de Frétiveau
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@champagnedefretiveau.fr (Veuillez préciser le service et l’adresse).
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

 

L’administrateur du site est actuellement en ligne ! Discuter